Lors de cette session, les délibérations suivantes ont été présentées. Pour chacune, le vote de notre groupe ainsi qu’une rapide explication. Les articles associés à ce Conseil approfondissent certaines de nos positions. N’hésitez pas à nous contacter si le sujet qui vous intéresse n’est pas traité, ou si vous souhaitez réagir à nos positions.
01 - Renouvellement du contrat d'objectifs territorial sur la prévention spécialisé
POUR
Renouvellement d’un contrat signé depuis plusieurs années.
02 - Convention avec l'AF
POUR
Après plusieurs mois de suspens une petite déception : rien de nouveau.
03 - Convention avec la MJC
POUR
Après plusieurs mois de suspens une seconde déception : rien de nouveau.
04 - Convention avec l'USSE
POUR
Après plusieurs mois de suspens toujours la même déception : rien de nouveau.
05 - Enquête publique sur le projet de métro-câble
ABSTENTION
Nous sommes réservés quant à l’intérêt de ce projet, notamment au vu de l’avenir de la ligne 22.
06 - Adhésion au dispositif Mur Mur rendu permanent par la Métro
POUR
Adhérant au dispositif depuis de nombreuses années, la Ville maintient son engagement.
07 - Attribution d'aide dans le cadre de Mur Mur
POUR
Concrétisation de la délibération précédente.
08 - Installation d'écuroducs
POUR
Sans commentaires.
09 - Institution d'un périmètre de prise en considération - Secteur Vercors / Paviot
POUR
Malgré une rédaction trop tiède, le fond de cette délibération qui cherche à préserver le tissu pavillonnaire va dans le bon sens.
10 - Institution d'un périmètre de prise en considération - Secteur Jomardière
POUR
Malgré une rédaction trop tiède, le fond de cette délibération qui cherche à préserver le tissu pavillonnaire va dans le bon sens.
11 - Participation aux travaux rue des Sablons
POUR
La politique d’enfouissement des réseaux et d’embellissement est poursuivi … nous ne pouvons qu’y souscrire.
12 - Installation de panneaux photovoltaïque sur le gymnase de Prédieu
POUR
OK
13 - Ajout de panneaux photovoltaïque sur le Centre Technique
POUR
Remettons les choses en place, le Centre Technique est déjà couvert de panneaux. Il ne s’agit que d’en rajouter quelques uns.
14 - Attribution de bons d'achat pour le Tremplin Jeunes Talents
POUR
Attribution habituelle
15 - Attribution de bons d'achats pour le concours "Arts en fête"
POUR
Attribution habituelle.
16 - Attribution de subvention à la Confédération Syndicale des Familles (CSF)
POUR
Cette association œuvre avec succès auprès des écoliers demandeurs. Le soutien de la Ville est un signe positif.
17 - Adoption du référentiel M57
POUR
Délibération très technique.
18 - Adoption du règlement budgétaire et financier
POUR
Délibération encore plus technique.
19 - Amortissement des immobilisations
POUR
Délibération pour les amoureux des comptes publics.
20 - Mise œuvre de la clause emploi dans la commande publique
POUR
Ce dispositif métropolitain intéressant.
21 - Plan de mobilité employeur de la Ville
POUR
Evolution du plan mobilité précédent.
22 - Régime indemnitaire des agents de la Ville
POUR
Délibération administrative à la demande de la préfecture. Aucune évolution sur le fond.
23 - Mise à disposition d'un agent auprès du SIVOM du Néron
POUR
Reconduction des mises à disposition.
24 - Suppression et création de postes - promotion interne
POUR
Evolutions de postes suite à des promotions internes. Félicitations aux agents qui évoluent dans leurs carrières.
25 - Suppression et création de postes
POUR
Evolutions de postes interne à la collectivité sans impact majeur.
26 - Changement de gouvernance de la SPL Sages
POUR
La Ville, actionnaire de cette Société Publique Locale, doit valider un changement de gouvernance de celle-ci.
27 - Rapport annuel de la gestion des déchets - Métropole
PRISE D’ACTE
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28 - Approbation des statuts de la Métropole
POUR
Suite à la demande de la préfecture, une modification technique modifie ces statuts qui doivent être revotés.
29 - Rapport annuel de l'ALEC
PRISE D’ACTE
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30 - Rapport annuel d'Isère Aménagement
PRISE D’ACTE
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31 - Rapport annuel de Territoire 38
PRISE D’ACTE
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