Lors de cette session, les délibérations suivantes ont été présentées. Pour chacune, le vote de notre groupe ainsi qu’une rapide explication. Les articles associés à ce Conseil approfondissent certaines de nos positions. N’hésitez pas à nous contacter si le sujet qui vous intéresse n’est pas traité, ou si vous souhaitez réagir à nos positions.
01 - Attribution de subventions dans le cadre du FIC
POUR
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02 - Décision Modificative n°1
CONTRE
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03 - Débat d'orientation budgétaire
PRISE D’ACTE
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04 - Politique d'égalité homme/femme et lutte contre les discriminations
POUR
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05 - Appel à projet régional "Stop au harcèlement !"
POUR
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06 - Subvention pour la Confédération Syndical des Famille (CSF)
POUR
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07 - Répartition de la subvention transport aux OCCE
POUR
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08 - Tarif et modalité de la location de la patinoire synthétique
POUR
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09 - Convention pour le soutien des tarifs jeunes pour les associations culturelles
POUR
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10 - Convention cadre avec l'AURG
POUR
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11 - Convention avec le CAUE
POUR
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12 - Groupement de commande pour la télésurveillance des bâtiments publics
POUR
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13 - Liste des autorisations spéciales d'absence
POUR
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14 - Créations et suppressions de postes
POUR
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15 - Rapport d'activité annuel de la Métro
PRISE D’ACTE
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16 - Rapport annuel sur les déchets
PRISE D’ACTE
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17 - Rapport annuel sur l'eau et l'assainissement
PRISE D’ACTE
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18 - Rapport annuel de la SPL Isère Aménagement
PRISE D’ACTE
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19 - Rapport annuel de Territoire 38
PRISE D’ACTE
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20 - Mandat spécial pour le Congrès des Maires
POUR
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