Lors de cette session, les délibérations suivantes ont été présentées. Pour chacune, le vote de notre groupe ainsi qu’une rapide explication. Les articles associés à ce Conseil approfondissent certaines de nos positions. N’hésitez pas à nous contacter si le sujet qui vous intéresse n’est pas traité, ou si vous souhaitez réagir à nos positions.
01 - Attributions de subventions sur projet
POUR
Dans le cadre du dispositif des Fonds d’Initiatives Citoyennes, 2 projets ont été présentées par les porteurs de projets lors de la séance. Les subventions suivantes ont été proposées :
- 800 € à l’association Aide Entr’Elles pour l’organisation de rencontres contre l’isolement des et la création d’un réseau de femmes.
- 800 € à l’association Cœur Djiwidou pour l’organisation de temps festifs.
02 - Convention avec la CPAM
POUR
La Caisse Primaire d’Assurance Maladie (CPAM) subventionne le déploiement d’actions de promotion de la santé. Les projets proposés par la Ville sont subventionnés à hauteur de 3100 €.
03 - Adhésion à SOS Méditerranée
POUR
Une subvention de 1000 € est proposée.
04 - Avis sur la vente de logements sociaux
POUR
La Société Dauphinoise pour l’Habitat (SDH) est bailleur de nombreux logements sur la commune. C’est à dire qu’elle possède des logements sociaux, mis en location. En vendant certains de ses logements, la SDH souhaite alimenter sa trésorerie afin de financer la construction ou rénovation de nouveaux logements.
Les cessions concernés devront se faire dans le cadre du dispositif de Bail Réel Solidaire (BRS). En bref, il permet d’aider les familles qui le souhaitent à devenir propriétaires de leur logement.
Par ailleurs, les logements en BRS restent dans les chiffres des logements sociaux de la commune.
05 - Convention de partage de données sur les stations de surveillance de la Vence
POUR
Une station de surveillance de la Vence, située sur la commune est gérée par la Métro. Par cette convention, la Ville pourra accéder aux données qu’elle génère.
06 - Convention dans le cadre du projet Chêne 2
POUR
Le programme CEE ACTEE+ vise à apporter u soutien aux collectivités territoriales. Au sein du programme, le fond CHENE 2 apporte un financement sur les coûts organisationnels liés aux actions d’efficacité énergétique des bâtiments publics.
Pour Saint-Egrève, le fond subventionne un CDD « chargé de projet air énergie », dont le coût est estimé à 92 000 € HT sur 2 ans. La subvention porte sur 36 800 € sur 23 mois.
07 - Convention de co-maîtrise d'ouvrage pour les rues de Champaviotte et Vence
POUR
Enfin.
Après plusieurs années de travail, de multiples ateliers de concertation avec les habitants, des réalisations temporaires qui ont trop duré, les travaux des rues de Champaviotte et de la Vence sont financés.
08 - Maraîchage, épisode 3845
CONTRE
Une vidéo valant mieux qu’un long discours, vous trouverez notre réponse en cliquant sur ce lien.
09 - Installation de container de vêtement
10 - Mise en place d'un système de climatisation au Patio
POUR
Modification technique du bâtiment.
11 - Prolongation de la convention avec la Villa Hélène
POUR
Rengaine habituelle « nous n’avons pas eu le temps ». En attendant donc une nouvelle convention, on prolonge l’ancienne.
12 - Convention de financement avec le Rectorat
POUR
Dans le cadre du projet Notre École Faisons là (NEFLE), la Ville de Saint-Egrève propose 2 projets de l’école de Prédieu.
En conventionnant avec le Rectorat de Grenoble, la Ville espère récupérer une subvention.
13 - Convention avec l'association Spacejunk pour une fresque
POUR
Dans le cadre du Street Art Fest Grenoble-Alpes, l’association Spacejunk réalise une fresque sur l’école du Pont-de-Vence. Une subvention de 5000 € permet de la financer.
14 - Tarifs du conservatoire
POUR
Pas de modification des tarifs, de nouvelles lignes permettent de gérer de nouvelles activités.
15 - Tarif des prestations effectués par les services municipaux
POUR
Délibération technique et régulière.
16 - Attribution de subvention pour Saint-Egrève Jumelage
POUR
A l’occasion des 50 ans du jumelage avec Karben, l’association Saint-Egrève Jumelage demande une subvention de 790 € permettant de couvrir les frais engagés.
17 - Création et suppression de postes
POUR
Bienvenue aux nouveaux agents et félicitations à ceux qui ont réussi leurs évolutions.
18 - Modification du régime indemnitaire de la Police Municipale
POUR
La fonction d’adjoint au chef de poste nécessite la modification du régime indemnitaire.
19 - Mise en conformité du service commun d'expertise fiscale avec la Métro
POUR
Délibération technique.
20 - Mandat spécial pour Krnov
POUR
Dans la cadre du jumelage avec la ville de Krnov en République Tchèque, une rencontre est prévue du 5 au 8 septembre 2024.