Lors de cette session, les délibérations suivantes ont été présentées. Pour chacune, le vote de notre groupe ainsi qu’une rapide explication. Les articles associés à ce Conseil approfondissent certaines de nos positions. N’hésitez pas à nous contacter si le sujet qui vous intéresse n’est pas traité, ou si vous souhaitez réagir à nos positions.
01 - Définition des ZAEN (Zone d'Accélération des Energies Renouvelables)
POUR
L’état demande aux collectivités de définir différentes cartes définissant les zones d’accélération des énergies renouvelables (ZAEN).
Les cartes proposées englobent quasiment toutes les parcelles de la commune, il n’y a pas grand choses à en dire.
Une chose cependant. Malgré l’énergie déployée par cette majorité sur le projet de maraîchage, il est surprenant de voir qu’ils ont oublié d’inclure le nouveau bâtiment qu’ils s’apprêtent à construire sur le terrain. Est-ce à dire que l’utilisation d’énergies renouvelables n’est pas pertinent sur leurs projets ?
02 - Renouvellement de la convention "SPEE communes"
POUR
Renouvellement d’une convention qui tourne depuis quelques temps déjà. La Métropole centralise notamment la vente des Certificats d’Energie. Le Service Public de l’Efficacité Energétique permet aussi aux communes qui y souscrivent un accompagnement via l’ALEC.
03 - Acquisition d'un logement social dans le diffus
POUR
Ce type d’achat permet la transformation d’un logement en logement social. C’est ce qu’on appelle : le logement social dans le diffus. De cette façon, personne n’identifie le logement comme étant social et les locataire se sentent pleinement intégrés.
04 - Création d'un groupement de commande pour l'achat de matériel de bureau
POUR
Tout est dans le titre.
05 - Dons de matériel communal
POUR
Par cette délibération, la Ville se donne la possibilité de donner du matériel aux associations caritatives.
06 - Travaux sur le bâtiment du gardien du centre technique
POUR
Encore une fois, tout est dans le titre
07 - Subventions pour les projets sportifs
POUR
4 projets sont subventionnés.
- Fête des 100 ans de l’USSE – 2 393 €
- Trail du Néron (USSE) – 1 500 €
- Participation à un tournoi de football féminin (2RFC) – 1 000 €
- Développement santé et bien-être à destination de personnes en situation de handicap (USSE) – 1 000 €
08 - Subvention complémentaire à la Chorale du Charmant-Som
POUR
La Chorale du Charmant-Som a une grosse activité cette année, la subvention accompagne son développement.
09 - Demande de subvention à la SGDSN pour l'équipement informatique
POUR
Dans le cadre du plan France 2030, la Ville sollicite une subvention auprès du Secrétariat Général de la Défense et de la Sécurité Nationale (SGDSN). Celle-ci permettra le développement des outils de cyber-protection de la commune.
10 - Suppressions et créations de poste, promotion suite à réussite aux concours
POUR
Félicitations aux agents ayant réussi leurs concours.
11 - Evolution du protocole de déploiement du télétravail
POUR
La collectivité s’adapte.
12 - Rapport sur le prix et la qualité du service des déchets
PRISE D’ACTE
RAS
13 - Rapport annuel de l'ALEC
PRISE D’ACTE
RAS
14 - Mandat spécial pour le Congrés des Maires
POUR
5 élus partent pour Paris.