Lors de cette session, les délibérations suivantes ont été présentées. Pour chacune, le vote de notre groupe ainsi qu’une rapide explication. Les articles associés à ce Conseil approfondissent certaines de nos positions. N’hésitez pas à nous contacter si le sujet qui vous intéresse n’est pas traité, ou si vous souhaitez réagir à nos positions.
Installation d'un nouveau Conseiller Municipal
Suite à la démission de Mme Mention (membre de l’équipe de Laurent Amadieu), un nouveau Conseiller doit être installé. Il s’agit du suivant sur la liste de la majorité. Nous souhaitons la bienvenue parmi nous à Mme Jasseny.
01 - Convention avec Quaix-en-Chartreuse pour la mise à disposition du centre aéré.
POUR
La Ville est propriétaire de terrains et d’un bâtiment sur la commune de Quaix-en-Chartreuse. Les « Scilles du Néron » sont essentiellement utilisées par les écoles pour leurs classes vertes et par les structures enfance/jeunesse pour l’organisation de centre aéré.
La Convention permet la mise à disposition de ce centre pour la commune de Quaix-en-Chartreuse.
02 - Cession d'actions de la SPL Isère Aménagement
POUR
La SPL (Société Publique Locale) Isère Aménagement accompagne les collectivités dans l’aménagement du territoire. Pour bénéficier de cet accompagnement, il est nécessaire d’en posséder quelques actions.
La commune du Cheylas souhaite en acheter et pour éviter une recapitalisation de la SPL, le ville de Saint-Egrève lui vend quelques unes des siennes.
03 - Autorisation d'ouverture de crédits d'investissement
ABSTENTION
Cette année, le budget ne sera proposé au vote qu’en janvier. Or, dès le 1er janvier, les services ont besoin de pouvoir engager certaines dépense.
Cette délibération permet de lancer des dépenses d’investissement, avant même que le budget ne soit voté.
Si nous comprenons la nécessité de pouvoir engager des dépenses avant le vote du 18 janvier, nous ne pouvons anticiper les débats qui animeront le vote du budget. Les investissements qui commencent à être financés par cette délibération n’ont pas encore été débattu, nous nous abstenons sur cete délibération.
04 - Autorisation des ouvertures du dimanche pour les commerces
POUR
Dans la lignée de ce qui se faisait jusqu’à présent, la Ville autorise l’ouverture de quelques dimanche chaque année.
A noter qu’une réflexion globale sur la Métropole nous semble nécessaire.
05 - Cession d'une parcelle rue de la Monta
POUR
Cette délibération finalise les discussions autour de la construction du bâtiment hébergeant le foyer de l’AFIPAEM.
06 - Convention avec l'association Depann'Familles
POUR
Cette association accompagne les familles pour la garde à domicile d’enfants en urgence.
07 - Rapports annuels de le prix et la qualité de l'eau et l'assainissement
PRISE D’ACTE
08 - Rapport annuel d'activité de Grenoble Alpes Métropole (GAM)
PRISE D’ACTE
09 - Suppressions et créations de poste
POUR
Il ne s’agit ici que de mouvements de personnel dont l’évolution de carrière nécessite les ajustements proposés.
10 - Mise à disposition de personnel auprès du CAUE
POUR
Le cabinet de Conseil Architecture Urbanisme Environnement (CAUE) accompagne la Ville depuis de nombreuses années (mise en réseau de professionnels, partage de connaissance, accès à diverses ressources documentaires). En contrepartie, la Ville met à disposition l’un de ces agent à hauteur de 3 journées par an maximum.
11 - Participation financière à la protection sociale complémentaire
POUR
Cette délibération a déjà été présentée l’année dernière.
12 - Mise à disposition de personnel auprès du SIVOM
POUR
Un accord avec le Syndicat Intercommunal à Vocation Multiple (SIVOM) du Néron lui permet d’utiliser un agent de la Ville de Saint-Egrève. Les 30 % mis à disposition du SIVOM font l’objet d’une refacturation.
13 - Modification des membres de la commission sociale
POUR
Suite à la démission de Mme Mention, les instances desquelles elle était membres doivent être modifiées.
14 - Modification des membres de la commission ressources
POUR
Suite à la démission de Mme Mention, les instances desquelles elle était membres doivent être modifiées.
15 - Modification du représentant de la Ville à la maison d'enfants "Le Chemin"
POUR
Suite à la démission de Mme Mention, les instances desquelles elle était membres doivent être modifiées.
16 - Modification des représentants de la Ville au SIVOM du Néron
POUR
Suite à la démission de Mme Mention, les instances desquelles elle était membres doivent être modifiées.
17 - Modification du représentant de la Ville à la Mission Locale Drac Vercors
POUR
Suite à la démission de Mme Mention, les instances desquelles elle était membres doivent être modifiées.